Tout savoir sur… la création d’un clausier juridique

Le clausier juridique peut prendre la forme d’un dossier “classique”, mais aussi être numérisé.

Le clausier juridique est un outil « classique » dans un cabinet d’avocats. Il permet de gagner du temps et de l’efficacité dans la rédaction des documents juridiques. Mais comment fonctionne ce « répertoire de clauses » ? Quels sont les grands principes à respecter pour le tenir à jour ? Legal Pilot vous explique tout ce qu’il y a à savoir sur le sujet !


Qu’est-ce qu’un clausier juridique ?

Commençons par bien définir ce dont nous allons parler dans cet article. Un clausier juridique est, comme son nom l’indique, un recueil de clauses, pouvant être intégrées à un document juridique. Il s’agit d’un élément ordonné : il recense, en appliquant une certaine logique (souvent propre à chaque juriste ou avocat), l’ensemble des phrases pouvant être ajoutées à un contrat, un te assignation, une consultation…

Le clausier constitue ainsi une véritable « bible » pour qui cherche à gagner du temps en matière de rédaction juridique. C’est pourquoi il est vivement recommandé d’en disposer d’un.

 

Les avantages du clausier juridique

Prendre le temps de créer, pour un cabinet d’avocats, un clausier juridique ne manque pas d’avantages. Tout d’abord, et fort logiquement, un tel outil permet de gagner du temps dans la rédaction des documents. Il permet ainsi de sauvegarder les “meilleures clauses”, soit les plus récentes, les plus adaptées, celles qui sont officiellement validées, etc. C’est toute l’efficacité du cabinet et toute la chaîne de valeur qui s’en trouve – positivement – impactée.

De même, le clausier juridique permet de réduire le risque d’erreur. Il contribue à matérialiser le patrimoine informationnel du cabinet d’avocats : il donne les bonnes clauses au bon moment. De fait, enfin, il aide à améliorer la satisfaction des clients !

 

Trois principes pour structurer un clausier juridique

Sur la forme, les clausiers juridiques peuvent être variés : numérisés chez les uns, sur papier chez d’autres, entièrement créés dans un outil dédié ailleurs… Sur le fond, le clausier juridique doit être structuré, afin qu’il soit à la fois durable (réutilisable, donc, dans le temps) et pertinent (avec les bonnes clés d’entrées et le contenu pertinent). Pour cela, il existe trois grands principes pour structurer un clausier juridique :

Chaque type de contrat doit disposer d’un clausier dédié. Les clauses doivent en effet être organisées en fonction des documents dans lesquelles elles peuvent être appliquées. Bien sûr, cela n’empêche pas de pouvoir répertorier une clause, qui serait assez commune, dans plusieurs « dossiers »;

Une section doit être créée pour chaque type de clause. C’est le deuxième niveau d’organisation du clausier juridique. Sans lui, ce document ne serait qu’une succession non-ordonnée d’informations ! Il convient donc de rassembler les clauses qui traitent du même sujet (durée de la période d’essai, préavis en cas de démission…) dans des « sous-dossiers ». Il sera alors plus facile d’aller y piocher le paragraphe recherché.

Le clausier doit être enrichi d’informations pertinentes. Réglementation en vigueur, recommandations internes pour la rédaction des documents, clauses alternatives… le clausier juridique n’est pas qu’un répertoire. Il doit être un outil au service de l’efficacité du cabinet d’avocats.


Outil classique, le clausier peut néanmoins être modernisé grâce à la transformation numérique. Vous souhaitez en savoir plus ? Consultez notre Livre blanc sur l’automatisation dans les cabinets d’avocats en France !

 » C’est toute l’efficacité du cabinet et toute la chaîne de valeur qui s’en trouve – positivement – impactée »

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